1 -CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES ET GÉNÉRALES DE L’IMMEUBLE
L’ensemble immobilier est composé de 4 bâtiments R+1 / R+1+C / R+2. Un niveau de sous-sol commun est dédié aux stationnements. 4 commerces sont prévus à RdC du bâtiment A donnant sur une placette publique.
L’ensemble ainsi constitué est conçu pour répondre aux normes des Bâtiments à Basse Consommation d’énergie(BBC Effinergie) et fait l’objet d’une demande de certification Habitat et Environnement auprès deCERQUAL.
1.1. INFRASTRUCTURE
1.1.1. Terrassements
.  Fouilles en pleine masse pour réalisation des sous-sols et évacuations des terres excédentaires aux décharges publiques.
. Remblaiement éventuel, si nécessaire, au pourtour des ouvrages exécutés.
. Réalisation des voiles périmétriques du sous-sol en tranchées blindées, voiles par passes ou par tout autre procédé ayant reçu l’accord du bureau de contrôle.
1.1.2. Fondations
. Plancher bas du sous-sol : dallage, dalle portée ou tout autre procédé ayant reçu l’accord du bureau de contrôle.
. Les principes de fondations seront exécutés en fonction des résultats de l’étude de sol et des calculs de structure, après accord du bureau de contrôle.
1.1.3. Murs et ossatures
. Poteaux et poutres, voiles intérieurs et périphériques en béton armé selon calculs.
. Exécution de certains murs non porteurs en maçonnerie d’agglomérés de ciment soigneusement rejointoyés selon plans et étude de structure.
1.1.4. Plancher et dallage
. Plancher bas du parking en béton armé de type dallage ou tout autre procédé (voir 1.1.2.). . Plancher haut du sous-sol en béton armé compris poutres tenant compte des surcharges réglementaires. . Isolation thermique générale en sous face de l’emprise des logements par complexe type “ Fibrastyrène ”
ou flocage. . Escaliers d’accès au sous-sol en béton armé.
1.1.5. Canalisations en sous-sol
. Les canalisations enterrées sous le dallage sont en PVC de qualité assainissement, le réseau comprend lesregards, siphons de sol, la fosse hydrocarbure et de relevage. . Canalisation en élévation en PVC de classement M1, y compris tous accessoires pour évacuation des eaux usées et pluviales. . Branchement à l’égout situé dans la hauteur du sous-sol. . Raccordement à l'égout sur le réseau existant, sur rue. Réseau de type unitaire ou séparatif. . Pompe de relevage, avec alarme, dans la fosse de relevage du sous-sol si nécessaire.
1.2. SUPERSTRUCTURE
1.2.1. Structures
1.2.1.1. Plancher courant
. Plancher courant des appartements en dalle pleine, épaisseur et armatures selon étude technique, degré coupe-feu, isolement acoustique et isolation thermique selon réglementations en vigueur.
. Épaisseur des dalles des logements de 20 cm environ selon calcul et réglementation.
1.2.1.2. Chape acoustique / thermique
. Sur l’ensemble des planchers des logements, réalisation d’une chape acoustique de 5cm d’épaisseurenviron à l’intérieur du bâtiment et sur isolant thermique à RdC.
1.2.1.3. Voiles intérieurs
.  Voiles intérieurs béton ou maçonnerie, épaisseur selon étude technique et isolement acoustique réglementaire.
1.2.1.4. Parois non porteuses
. Parois non porteuses en béton non armé ou en maçonnerie enduite ou placostil selon destination deslocaux et des locaux adjacents, épaisseur selon plans.
1.2.1.5. Escaliers
. Escaliers communs en béton armé, avec marches et contre marches.
1.2.2. Terrasses
. Étanchéité des terrasses accessibles réalisée en complexe type bitume élastomère, compris protection pardallettes décoratives en béton posées sur plots.
. Isolation thermique par panneaux isolants intégrés au complexe d’étanchéité.
. Étanchéité des terrasses inaccessibles réalisée en complexe type bitume élastomère compris isolationthermique au droit des logements, protection par gravillons ou autoprotégé.
. Étanchéité des jardins privatifs réalisée en complexe de type bitume élastomère ou asphalte, y comprisfeutre drainant et couche drainante, isolation thermique si nécessaire, terre végétale.
. Selon nécessité, murets en béton ou bien parpaings revêtus d’enduit ou peints sur terrasses à rez de chaussée entre dallettes décoratives en béton et terre végétale.
1.2.3. Façades
1.2.3.1. Parties pleines
. Voiles de façade en brique alvéolaire de terre cuite.
. La finition extérieure des façades sera réalisée en enduit monocouche et/ou en panneaux de bois de type fundermax ou équivalent suivant les plans du permis de construire.
. Isolation thermique intérieure sur murs de façade et mur de circulation sur locaux non chauffés (hall, …)par complexe isolant avec parement plâtre.Épaisseur, nature et localisation des isolants thermiques conforme aux exigences réglementaires du BBC.
. Isolation acoustique type “ Calibel ” en doublage des murs sur la cabine d'ascenseur et tous autres endroits nécessitant l’emploi de doublage acoustique renforcée.
1.2.3.2. Menuiseries Extérieures
. Les menuiseries seront en bois avec double vitrage isolant. Les salles de bains et les WC donnant sur lesfaçades seront équipés d’un vitrage granité selon plan.
. Les menuiseries seront ouvrantes à la française, suivant les plans. Certains châssis comporteront des parties fixes.
1.2.3.3. Fermetures extérieures et occultations
. Toutes les baies des logements à rez de jardin et des chambres et séjour en étages recevront des voletsroulants à lames P.V.C., commandés manuellement ou des volets bois suivant plans. Un système deverrou de condamnation sera installé sur les volets à rez-de-chaussée.
Les fenêtres à RdC ou RdJ ne pouvant recevoir un volet roulant seront équipées d’une grille à barreaudage à rez de jardin.
1.2.3.4. Garde-corps
. Sur façades, garde-corps en acier thermolaqué ou peints ou béton enduit ou peint selon projet architecte.
1.2.3.5. Séparatifs -Balcons -Terrasses
. Selon détails de façades, pare-vues réalisés en vitrage translucide ou serrurerie d’environ 1m de longueur sur une hauteur d’environ 1,80m.
1.2.4. Charpente -couverture
. Charpente bois avec faux-plafond ou dalle béton selon étude technique.
. Couverture en tuile terre cuite ou zinc selon le plan de repérage déposé chez le notaire.
 

2 -LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS ÉQUIPEMENTS
2.1. SOLS ET PLINTHES
2.1.2. Chambres et dégagement
. Sols revêtus de moquette U2SP2. Choix sur gamme proposée.
. Plinthes de 70 mm de hauteur en bois peint en blanc.
2.1.3. Séjour et entrée
. Sols revêtus de moquette U2SP2. Choix sur gamme proposée. . Plinthes de 70 mm de hauteur en bois peint en blanc. Logement situés à rez de jardin : . Sols en carrelage grès émaillé 30*30. Choix dans la gamme CFH proposée, pose droite. . Plinthes assorties ou carrelage coupé selon modèle.
2.1.4. Pièces humides
. Sols en carrelage émaillé 30*30. Choix dans la gamme CFH proposée.
. Plinthes assorties ou carrelage coupé selon modèle.
1.5. Sol des balcons et loggias
. Les sols des balcons et loggias recevront une finition béton lissé.
2.1.6. Sol des terrasses
. Pour les terrasses étanchées, revêtement par dallettes décoratives en béton posées sur plots.
2.2. REVÊTEMENTS MURAUX
2.2.1. Faïences
2.2.1.1. Salle de bains et salle d'eau
. Sur pourtour baignoire et douche, et au-dessus de celles-ci, faïence cis frise décorative ou carreau décorésur une hauteur de 1,8 mètre environ par rapport au sol. Choix selon gamme CFH proposée.
. Tablier de baignoire habillé de faïence avec trappe de visite
2.2.1.2. Cuisine / WC
. Cuisine : Faïence 60 cm de hauteur sur évier et retour si nécessaire. . 2 rangs de faïence blanche au-dessus du lave-mains dans les WC selon plan.
2.2.2. Peintures
2.2.2.1. Peintures extérieures
. Peinture type « plyolithe » sur plafonds et sous-faces des balcons / loggias. . Les serrureries métalliques seront peintes ou thermolaquées.
2.2.2.2. Peintures intérieures
2.2.2.2.1. Pièces sèches
. Peinture blanche sur murs et plafonds.
2.2.2.2.2. Pièces humides
. Peinture blanche sur murs et plafonds.
2.2.2.2.3. Menuiseries intérieures
. Peinture blanche sur huisseries et menuiseries intérieures (plinthe, porte, trappes de gaines).
2.3. CLOISONS DE DISTRIBUTION
. Cloison sèche à parement plâtre de type placopan de chez PLACOPLATRE ou équivalent d’épaisseur de 5 cm.
. Pose sur U plastique et parement hydrofuge au droit des pièces humides.
. Soffite en BA 13 ou faux plafond BA 13 pour dévoiement de gaines en plaque de plâtre et isolationacoustique, sur ossature métallique quand nécessaire.
2.4. MENUISERIES INTÉRIEURES
2.4.1. Portes intérieures
. Portes intérieures à âme alvéolaire postformée, finition peinture blanche. . Les serrures seront du type bec de cane avec pêne dormant pour les chambres et condamnation pour lespièces d’eau et sanitaires. . Les béquilles seront en laiton ou aluminium.
2.4.2. Portes palières
. Huisserie métallique avec joint isophonique, vantail à âme pleine, serrure de sûreté à 3 points d’ancrageet système anti-dégondage. Seuil à la suisse. Béquillage en laiton poli ou aluminium. . Parement peint suivant plans architecte.
2.4.3. Portes de placards
. Façades de placards équipées de portes coulissantes pour les largeurs supérieures à 1 ml. (placard selonplan)
. Façades de placards d’une largeur inférieure à 1 ml équipées de portes ouvrant à la française. (placard selon plan)
2.4.4. Trappes de visite et façade de gaines palières
. Les trappes de visite de gaines seront en bois ou métallique avec isolant phonique.
. Les façades de gaines techniques palières seront réalisées sur cadre dormant en bois, portes et impostesen bois y compris paumelles et batteuses réglementaires.
2.5. ÉQUIPEMENTS INTÉRIEURS
2.5.1. Equipements ménagers
. Les cuisines des appartements seront livrées prêtes à aménager avec attentes plomberie et comporteront un bac évier inox sur meuble mélaminé suivant plan.
2.5.2. Equipements sanitaires
2.5.2.1. Production eau chaude sanitaire
. Production d’eau chaude sanitaire assurée par des chaudières individuelles gaz à condensation situées suivant plan ;
2.5.2.2. Distribution eau froide
. Colonnes montantes en acier galvanisé ou PVC pression, situées dans les gaines palières. . Compteur individuel prévu dans les gaines techniques palières. . Distribution par tube cuivre et/ou polyéthylène réticulé, encastré ou apparent. . Anti-bélier si nécessaire. . Robinet de puisage extérieur en façade pour les logements à rez-de-jardin avec jardin privatif.
2.5.2.3. Distribution d’eau chaude individuelle
. Distribution par tube de cuivre et/ou polyéthylène réticulé, encastré ou apparent.
2.5.2.4. Évacuation
. Évacuation des appareils sanitaires réalisées en tube PVC.
2.5.2.5. Appareils sanitaires -W.C.
. Les appareils sont de couleur blanche et les dimensions sont définies par les plans techniques. . Baignoires en acier émaillé avec coussins d’insonorisation, longueur 1,60 m à 1,70 m suivant plans.Modèle type contesa de chez ROCA ou équivalent. . Meuble vasque dans salle de bain principale ou salle d’eau principale. Miroir au-dessus et bandeau
lumineux ou applique. . Lavabo sur colonne dans salle de bain et salle d'eau secondaire. Miroir au-dessus. . Ensemble W.C. cuvette-réservoir avec économiseur d’eau 3l/6l en porcelaine vitrifiée blanche avec
bouton poussoir et abattant double rigide blanc. . Receveur de douche 80*80 dans salles d’eau. . Lave-mains blanc dans WC, selon plans.
2.5.2.6. Robinetterie
. Robinetterie chromée (estampillée NF). . Un mitigeur sur lavabo et vasque. . Un mitigeur thermostatique avec douchette, comprenant une commande d’inversion bain/douche sur
baignoire. . Un mitigeur thermostatique, sur la douche avec flexible et support mural. . Un mélangeur sur évier . Un mitigeur sur lave-mains.
2.5.2.7. Machines à laver
.  Des attentes sont prévues, siphon avec colonnes bouchonnées et alimentation eau froide pour lesmachines à laver le linge (et lave vaisselle à partir du 3P), emplacements suivant le type de logement etplans techniques.
. Pour les salles de bains équipées d’un emplacement pour le lave-linge dans laquelle l’acquéreur désireremplacer la baignoire par une douche, il devra obligatoirement, pour respecter la norme NFC15 100 envigueur, déplacer le lave-linge dans la cuisine pour sortir du volume de protection.
2.5.3. Équipement électrique
2.5.3.1. Type d’installation
. Installation encastrée à l'exception des tableaux d'abonné qui seront posés dans une gaine appropriée située dans l'entrée ou à proximité.
2.5.3.2. Puissance à desservir
. La puissance varie de 6 à 12 kW par appartement suivant la taille de ceux-ci.
2.5.3.3. Équipement de chaque pièce
.  Les équipements électriques de chaque pièce seront conformes aux réglementations en vigueur, notamment :

Extérieurs : . Prise étanche extérieure pour les logements avec jardin privatif. . Applique extérieure sur toutes les terrasses accessibles balcons et loggias des logements. Généralité : . Toutes les sorties de fils et points lumineux seront équipés d'une douille DCL.
2.5.3.4. Sonnette de porte palière
. Sonnette avec porte étiquette.
2.5.4. Chauffage-ventilation
2.5.4.1. Chauffage individuel
. Chauffage individuel assuré par une chaudière gaz à condensation.
2.5.4.2. Températures garanties dans les diverses pièces
. Les températures garanties sont de 19°C dans les pièces principales et de 20°C dans les pièces d’eau avecune température extérieure de -7°C.
2.5.4.3. Appareils d’émissions de chaleur
. L’émission se fera par des radiateurs disposés selon plans. . Radiateur sèche serviettes électrique dans salle de bain et salle d’eau.
2.5.4.4. Conduits et prises de ventilation
. Les conduits de VMC seront réalisés en tôle galvanisée ou alu selon réglementation, dimensions d’aprèsles règles D.T.U.
. Les prises d’air neuf seront de type autoréglages ou hygroréglables (selon études réglementaires), etseront incorporées dans les coffres de volets roulants ou dans les ouvrants des menuiseries extérieures.
. L’extraction se fera dans les pièces humides, la cuisine et le WC, la salle de bains et salle d’eau, par des bouches autoréglables ou hygroréglables (selon études réglementaires).
2.5.5. Equipements de télécommunication voir grille de répartition article 2.5.3.3
2.5.5.3. Commande d’ouverture de la porte
. Principe d’entrée des bâtiments : système d’interphonie entre le hall d’entrée et les logements, aveccombiné dans les appartements permettant l’ouverture de la porte.
. Platine vidéophonie dans le hall selon norme en vigueur.
 

3 -ANNEXES PRIVATIVES
3.1. CAVES
. Sans objet
3.2. PARKINGS COUVERTS
. L’opération dispose d’un parc de stationnement aménagé dans le sous-sol de l’opération. . L’accès au parking se fait par 1 porte basculante motorisée avec commande à distance par Bip. . L’ossature du parking est formée par la structure en béton et en maçonnerie de l’immeuble. . Le sol est composé d’un dallage en béton armé finition lissée au coulage. . Cunettes périmétriques suivant nécessités techniques pour évacuation des eaux de ruissellement et de
remontées éventuelles de la nappe sous-jacente. . Délimitation et numérotation des places de parking par bandes de peinture au sol. . Ventilation naturelle. . Balisage de sécurité par blocs autonomes des circulations de parkings et dégagements vers sortie de
secours. Éclairage permanent 1/3, sur minuterie 2/3. . L’équipement électrique comporte des appareils d’éclairage de type fluorescent ou hublots étanches etl’éclairage de sécurité réglementaire (bloc de sécurité à chaque issue et hublots de jalonnement le long
des voies desservant les places de parkings). . Commande de l’éclairage des parkings par boutons poussoirs et par ouverture de la porte parking. . Bac à sable et extincteurs suivant la réglementation incendie. . Escalier de secours.
3.3. ESPACES VERTS PRIVATIFS
. Certains appartements à rez de chaussée bénéficient de jardin privatif avec terre végétale et plantations : alternance arbustes et engazonnement selon plan d’aménagement.
. Ces jardins privatifs seront clôturés par un grillage plastifié ou muret, ou muret + grille selon plan déposé chez notaire.
. Certains bénéficient de portillon.
11/17 07/04/11
 

4 -PARTIES COMMUNES INTÉRIEURES A L’IMMEUBLE
4.1. HALL D'ENTRÉE
. Le sol des halls d’entrée sera réalisé avec un revêtement de carrelage décoratif ou de pierre marbrière ou équivalent, selon plans de décoration avec cadre tapis brosse et tapis brosse incorporé.
. Les murs seront revêtus de miroirs et/ou pierre marbrière et/ou revêtement décoratif suivant plans dedécoration.
. Eclairage par appliques décoratives ou spots suivant plans de décoration commandé par interrupteur ou détecteur de présence.
. Ensemble boîte aux lettres conforme au normes de La Poste, suivant plans de décoration.
.  La porte d’accès extérieure aux bâtiments est constituée d'un ensemble vitré en verre « retardateur d’effraction » avec cadre aluminium ou acier laqué avec commande par ventouse électromagnétique etest asservie à un digicode sur horloge.
.  La porte d’accès intérieure aux bâtimentx est constituée d'un ensemble vitré en verre « retardateur d’effraction » avec cadre aluminium ou acier laqué avec commande par ventouse électromagnétique etest équipée d'un système d’interphonie.
4.2. PALIERS A RDC
. Sols revêtus d’un carrelage décoratif ou équivalent, selon plans de décoration pour passage intense. . Revêtement des murs en papier peint décoratif suivant plans de décoration. . Éclairage par appliques décoratives commandé par interrupteur ou détecteur de présence. . Une prise de courant pour le ménage par palier d'étage : la ligne passera dans la gaine technique des
services généraux. . Numérotation des paliers d’étage.
4.3. PALIERS D'ÉTAGE
. Sols revêtus d’une moquette classement U3P3 pour passage intense. . Revêtement des murs en papier peint décoratif suivant plans de décoration. . Éclairage par appliques décoratives. . Une prise de courant pour le ménage par palier d'étage : la ligne passera dans la gaine technique des
services généraux. . Numérotation des paliers d’étage.
4.4. CIRCULATIONS DU SOUS-SOL
. Portes isoplanes à âme pleine avec ferme-portes réglementaires pour sortie secours.
. L’équipement électrique est conforme à la réglementation : éclairage sur minuterie 2/3 et fixe 1/3.Éclairage par réglettes étanches avec tubes fluorescents ou hublots. Commande de l’éclairage par boutons poussoirs à touche lumineuse.
. Les sas d’accès au parking recevront une peinture de sol et une peinture vynilque sans préparation surmurs et plafonds.
4.5. CAGES D’ESCALIERS . Escaliers en béton préfabriqué par éléments de hauteur d’étage. . Le désenfumage est assuré en partie haute par un lanterneau à ouverture automatique. . Main courante tube acier peint. . L’éclairage sera assuré par des appliques commandées par interrupteur sur minuterie / ou détecteur de
présence. . Peinture antipoussière sur marches, contre-marches et sur paliers . Peinture vynilique ou peinture gouttelette sur les murs.
4.6. LOCAUX COMMUNS
4.6.1. Local poubelle
. Le sol sera en béton armé avec chape incorporée, pente vers siphon, revêtu de carrelage avec remontée sur murs périphériques sur un mètre de hauteur environ. . Les eaux de ruissellement seront recueillies par des gorges latérales et collectées au niveau du siphon desol. . Peinture sur les murs. . L’éclairage sera commandé par un détecteur de présence temporisé. . Il sera prévu un point d’eau pour le nettoyage.
4.6.1.2. Local VE
Le local VE recevra une peinture de sol et une peinture vynilique sur murs et plafonds.
4.6.1.3. Locaux techniques (Au sous-sol si nécessaire)
. Local comptage et branchement. . Local basse tension. . Poste transfo.
 

5 -EQUIPEMENTS GÉNÉRAUX DE L’IMMEUBLE
5.1. ASCENSEUR (Bâtiment A uniquement)
. Le bâtiment sera équipé d’ascenseurs correspondant aux différentes cages, de 630 Kg ou 1000 kg decharge maximale et de vitesse 0,63 m/s ou 1 m/s, selon fabricant et réglementation. . Revêtement cabine en panneaux stratifié avec éclairage d’ambiance selon choix fabricant et miroir. . Revêtement de sol dito revêtement halls. . Indication des niveaux desservis, indication de surcharge, alarme. . Report d’alarme par téléalarme entre la cabine et la centrale de surveillance de l’ascenseur. . Portes traitées en acier inox à rez-de-chaussée et peinture dans le sous-sol et dans les étages.
5.2. TÉLÉCOMMUNICATIONS
5.2.1. Téléphone
. Raccordement France Télécom à chaque appartement à partir de la gaine technique réservée à cet effet.L’installation sera en attente de raccordement par le service France Télécom.
5.2.2. Télévision
. Raccordement TV à chaque appartement à partir de la gaine technique palière. Réseau hertzien / etparabole collective, située en comble ou autre suivant étude.
5.3. ALIMENTATION EN EAU
5.3.1. Régulateur de pression
. Un régulateur de pression sera prévu si nécessaire, et situé dans un sous-sol du bâtiment.
5.4. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS
5.4.1. Colonnes montantes
. Elles sont situées dans les gaines techniques avec robinet d’arrêt et vanne de purge en partie basse.
. Elles sont calorifugées par les coquilles en mousse isolante dans les parties froides et équipées d’anti¬béliers en partie haute.
5.4.2. Branchements particuliers
.  Il est prévu un robinet d’arrêt sur chaque branchement individuel. Les compteurs individuels sont installés sur une manchette située en gaine palière.
5.5. ALIMENTATION ÉLECTRIQUE
5.5.1. Comptage des services généraux
. Il est prévu un comptage des services généraux dans le local technique BT pour l’ascenseur, extracteurs,lumière des halls et paliers d’étages, escaliers, parkings, locaux communs, éclairage extérieur.
5.6. GRILLE DE CLOTURE
. une clôture métallique de type bastion ou muret + grille ou grille se trouvera en séparatif de parcelle,selon plan déposé chez notaire.
 

6 – PARTIES COMMUNES EXTERIEURES
. La résidence bénéficiera d’un projet paysager couvrant la dalle parking, alternant espaces vertsengazonnés ou plantés (jardins privatifs, jardins communs).
. Une rampe d’accès handicapée extérieure est prévue pour l’accès au hall du bâtiment B. Elle est situéeentre les bâtiments A et C.
. Un portail commun pour l’accès au parc des Tamaris est situé entre les bâtiments A et C sur la rue Saint-Pierre
Vous devez effectuer vos choix de revêtements intérieurs dans la gamme sélectionnée par le promoteur.Ceux-ci doivent être impérativement établis avec notre attaché commercial au moins 6 mois avant la livraisonprévue dans l’acte de vente.Dans le cas contraire, la livraison pourra être décalée et/ou les choix vous être imposés après première relancefaite par le promoteur.